Éditeur
MoveMova est édité et facturé par Hexa Novation (nom commercial HexaNovation Group), SASU (société par actions simplifiée unipersonnelle) au capital de 100,00 €.
- RCS : 104 466 271 R.C.S. Paris — SIREN 104 466 271 — SIRET du siège 104 466 271 00012
- Code NAF/APE : 6201Z (Programmation informatique)
- EUID : FR7501.104466271
- TVA intracommunautaire : FR70104466271
- Siège social : 60 rue François 1er, 75008 Paris, France (Domiciliation assurée par LegalPlace (RCS 814 428 785))
- Président et associé unique : Glenn Sylvain Guillou
- Société mère : GlobalNovation LLC
- Contact : [email protected] — Assistance : [email protected]
Vendeur et émetteur des factures
MoveMova, une marque de Hexa Novation SASU — Hexa Novation (SASU) — SIREN 104 466 271 — 60 rue François 1er, 75008 Paris, France — TVA FR70104466271. Prix TTC, TVA 20 % incluse.
Document en préparation
Cette page sera complétée et validée avant l’ouverture commerciale de MoveMova. Elle ne constitue pas encore la version juridique définitive.
Paiements et versements
Les paiements sont traités par Stripe. Les fonds du client sont conservés jusqu’à la confirmation de fin de mission. Le professionnel reçoit le prix moins la commission MoveMova et les frais de paiement réels. Les frais de paiement ne sont pas remboursables. En cas de litige bancaire, les sommes versées peuvent être reprises et les frais de litige sont à la charge du professionnel concerné. Le détail figure sur la page « Frais et versements ».
Compte de versement Stripe
Pour être payé, le professionnel ou l’apporteur ouvre un compte Stripe Connect depuis son espace et accepte le contrat de compte connecté Stripe (Stripe Connected Account Agreement), qui inclut les conditions d’utilisation des services Stripe.
Traçabilité et consentement
MoveMova devra enregistrer les versions acceptées, les dates, les consentements et les préférences nécessaires.
Médiation de la consommation
Médiateur de la consommation : À compléter. En cas de différend, contactez d’abord [email protected].
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MoveMova rassemble la réservation, les professionnels, le suivi, les paiements, les preuves et l’assistance au même endroit.
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